Véronique Pelletier

Autre nom possible de la personne recherchée:
Véronique Buzin
De: PELLETIER Véronique
Objet:
tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2011
LISTE UTILE
Groupe:
Police
IOCC1109263A(source BOMI)
inscription
30 Avril 201130/04/2011
De: Véronique Pelletier
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022484793(source JORF)
délégation de signature
17 Juillet 201017/07/2010
De: Véronique Pelletier
Objet:
dans la limite de leurs attributions, au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000022204902(source JORF)
délégation de signature
13 Mai 201013/05/2010
De: Véronique Pelletier
Objet:
au nom du ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales
dans la limite de leurs attributions au secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie, de l'industrie et de l'emploi et du ministre chargé du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat"
JORFTEXT000021147890(source JORF)
délégation de signature
14 Octobre 200914/10/2009
De: Pelletier (Véronique)
Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi., Ministère du budget, des comptes publics et de la fonction publique
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 2009 et promus à ce grade
date_debut="2009-01-01"
JORFTEXT000020080657(source JORF)
inscription
13 Janvier 200913/01/2009
De: Véronique Pelletier
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes
dans la limite de ses attributions au sein du secrétariat général
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
JORFTEXT000000263842(source JORF)
délégation de signature
12 Octobre 200512/10/2005
De: Véronique Pelletier
administratrice civile, à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000628275(source JORF)
délégation de signature
23 Avril 200523/04/2005
De: Véronique Pelletier
attachée principale de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radiée dudit corps
date de sa titularisation dans le grade d'administrateur civil
date_debut="2004-08-01"
JORFTEXT000000448944(source JORF)
réintégration
27 Janvier 200527/01/2005
De: Véronique Pelletier
administratrice civile, et à
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions
JORFTEXT000000419173(source JORF)
délégation de signature
30 Décembre 200430/12/2004
De: Pelletier (Véronique)
Objet:
dans le grade d'administrateur civil
les administrateurs civils stagiaires
date_debut="2004-08-01"
JORFTEXT000000256696(source JORF)
titularisation
17 Novembre 200417/11/2004
De: Pelletier (Véronique)
Objet:
Ministère de la culture et de la communication
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434410(source JORF)
affectation
29 Janvier 200429/01/2004
De: Véronique Pelletier
ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, attachée principale d'administration centrale
Objet:
administrateur civil stagiaire
au titre des catégories visées aux a et b del'article 5 du décret n° 99-945 du
16 novembre 1999
portant statut particulier du corps des administrateurs civils :
Groupe:
Tour extérieur 2003
date_debut="2004-01-01"
JORFTEXT000000434394(source JORF)
nomination
17 Janvier 200417/01/2004
De: Pelletier (Véronique)
Objet:
au concours interne d'accès aux instituts régionaux d'administration
au titre de la session de 1989
JORFTEXT000000342454(source JORF)
admissibilite
06 Mars 199006/03/1990